Mentions légales

 
Présentation du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.organizz-boutique.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
 
Propriétaire, Responsable de la publication :
Madame Jennifer HULBACH – Gérante
9 Place de l'Eglise 88270 DAMAS ET BETTEGNEY
SARL Unipersonnelle au capital de 1000 euros,
Enregistrée au RCS d'Epinal sous le numéro B 485 014 997.
 
Création, Réalisation et Hébergement :
Note Bleue Multimédia

Boite Postale 4 31370 RIEUMES
SARL au capital de 15 000 euros,
Enregistrée au RSC de Toulouse sous le numéro B 390 231 470,
Représentée par Monsieur Patrick PERISSE, Directeur.

 
Propriété
Le site et son contenu font l'objet d'une protection légale au titre de la propriété littéraire et artistique et de la propriété industrielle. Il est interdit à tout internaute de copier ou reproduire tout ou partie du contenu du site, sauf pour son usage propre et sauf autorisation spécifique. Copyright NoteBleue. Tous droits réservés.

 
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Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.organizz-boutique.fr, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
 
Le site www.organizz-boutique.fr est mis à jour régulièrement par Mme Jennifer HULBACH. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
 
 
Protection des droits de l'internaute
Formulaires
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L'internaute est bien entendu libre de ne pas remplir ces formulaires. Cependant, il est indispensable de remplir certains d'entre eux afin de pouvoir donner suite aux demandes de devis, souscriptions ou modifications de contrat.
En remplissant ces formulaires, l'internaute transmet des informations qui pourront être utilisées par les sociétés du groupe SARL ORGANIZZ'.
 
Envoi d'e-mail
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Protection des données personnelles
Les informations personnelles recueillies :
font l'objet d'un traitement automatisé
sont utilisées pour répondre aux différents services proposés par le site
pourront être transmises aux sociétés du groupe SARL ORGANIZZ' pour proposer des nouvelles offres.
Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 :
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Ces données sont déclarées à la CNIL sous la référence 1642749.
 
Comment exercer ce droit ou obtenir des informations complémentaires ?
en adressant un mail à : info@organizz-boutique.fr
en adressant un courrier à : SARL ORGANIZZ' - 9 Place de L'Eglise 88270 DAMAS ET BETTEGNEY.
 
Configuration technique
Le site www.organizz-boutique.fr a été optimisé :
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Liens hypertextes et cookies
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Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
 
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
 
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